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icône d'un arbre généalogique SERVICE MILITAIRE

son évolution au fil du temps

dessin humoristique de guerriers d'autrefois

 

Chaque année, les jeunes qui passaient leur conseil de révision au chef-lieu de canton en profitaient généralement pour marquer ce jour. Souvent, un objet était fait ou acheté pour se souvenir de son numéro de tirage au sort.
Il m'est parvenu un de ces objets, pour lequel il faut que j'approfondisse le propriétaire (arrière-grand-père paternel ? son père ?)

Cela m'a incité à en savoir plus sur le service militaire en général et surtout sur sa durée au fil du temps et savoir ainsi facilement le temps passé à son service militaire par mes ancêtres masculins. C'est l'objectif de départ de cette page.
Depuis, je voudrais y rajouter les combats qu'ils ont pu mener. J'ai commencé par ce qui me semblait le plus facile (quoique...), notre époque à nous concernant ceux qui ne sont pas encore des ancêtres, nos pères et nos frères, nos fils ou nos neveux. Il "ne me reste plus qu'à" faire le XIXe et le début du XXe. Le XVIIIe a quant à lui un horizon plus lointain.

Enfin, pour retrouver trace du service militaire de nos ancêtres, il faut consulter
- les registres de matricules aux Archives départementales (aux A.D.)
- les listes de recensements militaires aux Archives municipales, série H
- les livrets militaires des personnes concernées si l'on a la chance de les trouver

Pour avoir beaucoup plus d'informations sur ces traces, n'hésitez pas à consulter le site de Généafrance qui est aussi un bon portail d'ouvertures sur d'autres sites.

Toute remarque sera la bienvenue sur le blog.

Historique du service militaire

La lutte d'homme à homme ou de tribu contre tribu pour la survie de chacun fait sans doute partie de la vie journalière préhistorique.
Puis les Etats se constituant, pour agrandir le pays ou se défendre face à une armée d'envahiseurs, ceux-ci vont tenter d'organiser des troupes qui soient l'instrument de leurs envies ou de leurs besoins.

L'armée d'Ancien régime a pour impératif de "soutenir la gloire du monarque et de sa maison".

La France moderne

La France moderne n'échappe pas à cette mise en place.
Dans un premier temps, les seigneurs recrutent leurs vassaux pour leur propre compte. Ainsi le roi ne dispose que du service de ses nobles tenant fiefs et de l'indemnité de remplacement des roturiers tenant fiefs. C'est le service du ban.

Lorsque la force royale prend le pas sur la force seigneuriale, une armée permanente est mise en place en 1445. Toutefois, le rôle militaire de la noblesse se poursuit lorsque le roi en a besoin. Ainsi, le noble concerné reste propriétaire de sa troupe tant pour l'enrôlement, pour l'entretien que pour la direction. Il en est le capitaine et met ses forces au service du roi. Ce n'est qu'en 1762, qu'il ne sera plus propriétaire de sa compagnie.

Dans le cadre de l'armée permanente, le sergent recruteur cherche à enrôler des hommes (français ou étrangers, peu importe) pour qu'ils deviennent soldats du roi ou. Des volontaires... enfin, presque, car les recruteurs sont prêts à pas mal de choses plus ou moins légales pour pouvoir enrôler les réticents.
Cet enrôlement d'un volontariat plus ou moins spontané génère des défections et des désertions. C'est pourquoi, pour tenter de lutter contre ce fait, l'uniforme pour les soldats devient obligatoire à la fin du XVIIe siècle.

Toutefois, à certaines périodes cruciales et même après la création d'une armée permanente, les apports en hommes ne sont pas suffisants, ceci même en faisant appel à des mercenaires qui peuvent représenter pourtant jusqu'à 20 % d'étrangers sous Louis XVI.
D'où la nécessité pour l'administration royale de trouver d'autres possibilités.

Il s'agit alors d'appeler outre le ban, l'arrière ban : le roi fait alors appel à tout homme en état de porter des armes, noble ou pas. Chacun est alors enrôlé pour 40 jours gratuitement. Si cela perdure, il y a alors rétribution de la part du roi. (*)

Puis les choses s'organisent. Ainsi, par ordonnance du 28 novembre 1688, une milice royale est mise en place pour renforcer les troupes régulières par une ordonnance de Louvois qui sera plusieurs fois abrogée et rétablie puis supprimée en 1750.
Elle forme ainsi une troupe auxiliaire de l'armée active (dont elle formait les nouveaux régiments et à laquelle elle servait de seconde ligne) (**)
Dès 1726 elle devient permanente.
Cette milice est appelée également "provinciale", mais aussi "de terre", avant de devenir officiellement "troupes provinciales" à partir d'une ordonnance du 4 août 1771.
Elle se compose des hommes que chaque paroisse doit fournir et équiper (nombre en fonction de sa taille). Sont concernés les célibataires et les veufs sans enfants, ruraux, de seize à quarante ans. Ils sont enrôlés en principe pour sept ans (j'ai lu aussi parfois six ans et une fois "deux ans en principe") après tirage au sort.

En temps de paix, le service du milicien se résume à 15 jours par an pour la durée de son enrôlement.

Voici les explications d'ordre général trouvées sur une page du site du Ministère de la Défense

(...) les obligations de service militaire, antérieures à la Révolution française, ont atteint les jeunes gens sous des formes multiples pendant des siècles, de manière successive et parfois complémentaire: le service du ban et de l'arrière ban pendant le moyen âge, les milices bourgeoises à partir du XIIème siècle, les milices garde-côtes dans les paroisses maritimes, les milices provinciales près des frontières terrestres. Ces obligations n'avaient pas de caractère universel, elles étaient le plus souvent temporaires et locales, et ne concernaient pas toutes les catégories sociales. Mais elles pouvaient intervenir en temps de paix comme en temps de guerre et entraînaient des périodes d'instruction.

L'instauration par Louvois de la milice royale à la fin du XVIIème siècle a préfiguré le système qui sera en vigueur de la Restauration jusqu'en 1815. Son organisation, fondée sur le tirage au sort d'un certain nombre d'appelés, a nécessité un recensement régulier des jeunes gens, la mise en place d'une véritable instruction militaire et s'est accompagnée des premières inégalités, liées notamment aux multiples exemptions à caractère élitiste ou professionnel ou, plus tard, à l'injuste système des remplaçants. (...Ceci explique) que de nombreux cahiers de doléances pour les Etats Généraux de 1789 aient exigé la supression des milices.

Avec la Révolution, la disparition d'une grande partie des cadres des armées (il fallait être noble pour être officier) génère de graves problèmes et les volontaires ne sont pas assez nombreux.

Après quelques 'cafouillages', la loi de 1798 met en place des règles précises qui vont certes fluctuer au fil du temps mais dont l'essentiel perdure jusqu'à la fin de la conscription en 2003. Cette période de la vie des jeunes hommes français les marque profondément car elle brasse classes sociales et origines géographiques.

 

dates
durée
observations
1789
 
Création de la Garde nationale composée de milices bourgeoises ou patriotiques
1790
 
Un décret structure la Garde nationale en compagnies et bataillons
1791
 
Le décret du 21 juin organise la première levée de volontaires.
Les décrets du 29 septembre et 14 octobre rendent le service militaire obligatoire et universel pour tous les hommes actifs de 18 à 60 ans avec élection des gradés
1793
  première levée de 300.000 hommes décrétée par la Convention.
Les autorités départementales choisissent le procédé qu'elles veulent (appelés sur ordre, volontaires, tirage au sort, avec possibilité de se trouver un remplaçant) pourvu que le nombre demandé soit atteint
24 février : loi introduisant une obligation pour une partie des volontaires.
23 août : décret de la Convention instaurant la levée en masse, première forme de service obligatoire. La réquisition devient ainsi permanente supprimant ainsi les levées ponctuelles
1798
(loi Jourdan, du 5 sept.)
5 ans
Le Directoire oblige tous les jeunes gens à s'inscrire sur les registres communaux.
Officiellement la conscription est rétablie et certains font preuve d'imagination pour y échapper
Cette loi du 19 fructidor an VI est votée par l'Assemblée des Cinq-Cents.
1802
suppression de la conscription sans abrogation de la loi (ce qui explique que Napoléon l'utilisera selon ses besoins)

1804
(décret impérial du 29 déc)

1804, mise en place du tirage au sort & réglementation des exceptions
1814
charte constitutionnelle de la Restauration abolissant la conscription mais accordant des privilèges à la noblesse en matière de recrutement et de promotion
1815
autorisation du remplacement
1818
(loi Gouvion Saint-Cyr,
du 12 mars)
6 ans
Remise en place de la conscription avec un recrutement par engagement de 240.000 hommes par tirage au sort.
Exemptions dans certains cas
Fin des privilèges de la noblesse accordés en 1814
1829
8 ans
obligatoire pour tous
1832
(loi Soult, du 21 mars)
7 ans
la durée est ramenée à 7 ans
maintien du tirage au sort
1855
le remplacement cède la place à l'exonération moyennant 2800 F (somme très conséquente pour l'époque)
1868
(Loi Niel, du 1e fév.)
5 ans
le remplacement est à nouveau autorisé ;
les 5 ans concernent la moitié du contingent par tirage au sort, l'autre partie n'en effectuant que 6 mois.
1872
(Loi Thiers, du 27 juillet
Dite aussi Loi Cissey )
5 ans
obligatoire pour tous pendant 20 ans ;
Répartition des 20 ans : 5 ans armée active / 4 ans réserve d'active / 5 ans armée territoriale / 6 ans réserve territoriale
le remplacement est supprimé ;
établissement d'un registre de matricules par département ...important pour les généalogistes ;-)
De 1872 à 1889, "les jeunes bacheliers peuvent devancer l'appel et ne faire qu'un an de service comme engagés volontaires en versant une somme de 1.500 francs pour frais d'équipement" (avec possibilité d'obtenir du Préfet un dégrèvement)
1881
  création et mise en place des plaques d'identité, inexistantes jusque là (*)
1889
(Loi Freycinet, du 15 juil.)
3 ans
les dispensés, exemptés (ces derniers font un service auxiliaire) et tirés au sort (eux ne font qu'un an) doivent payer une taxe militaire destinée à compenser leur avantage

1905
(Loi Jourdan-Delbel,
du 21 mars
Dite aussi loi Berteaux )

2 ans
toute dispense est exclue, seule un sursis est possible.
Il n'est plus possible de se faire remplacer
1913
3 ans
 
1918
  nouvelles plaques d'identité, avec partie détachable
1923
18 mois
précisions concernant les exemptions, les dispenses
1939
2 ans
 
guerre de 39/45
 
22 juin 1940 désarmement et démobilisation des armées françaises sauf pour 100.000 hommes (maintien de l'ordre) ;
janvier 1941 : création des chantiers de jeunesse (durée 8 à 9 mois) pour des travaux forestiers, des exercices physiques et des cours sur sur l'ordre social jusqu'au 16 février 1943
16 fév. 1943 : STO obligatoire pour tous les jeunes gens âgés de 20 à 22 ans
1946
1 an
 
1950
(loi du 30 nov.)
18 mois
outre l'augmentation de 6 mois de la durée, cette loi instaure aussi la période dite des "3 jours"
1956
(avril)
30 mois
en raison de la guerre d'Algérie
1959
(ordonnance du 7 janv.)
18 mois

repassage à une durée de 18 mois ;
deux formes au service militaire, le classique et le service défense.

1963
(loi du 21 déc.)

ceux qui pour des raisons religieuses ou par convictions pacifistes refusaient de faire leur service militaire ont à partir de cette date ne plus être considérés comme déserteurs.
Ils sont alors affectés à la D° affaires sanitaires et sociales de leur région, à celle des eaux et forêts ou à des associations.
La durée de leur service est alors doublée.

1965
(loi Mesmer du 9 juil.)
16 mois
possibilité de choisir entre l'armée, la coopération ou l'aide technique ;
les conseils de révision sont remplacés par les centres de sélection et les "trois jours"
1970
(loi Debré, du 10 juil.)
1 an
sursis supprimés
1971
(10 juin)
adoption du code du service national ;
le service s'étend jusqu'à 35 ans : 5 ans pour le service actif et la disponibilité, puis mise en réserve avec périodes d'exercice d'un mois maximum chacune ne pouvant excéder 6 mois en tout (1 an pour les officiers)
1983
création du VSL (volontariat pour un service long)
1985
création d'un service dans la police ainsi que des protocoles avec différents ministères (Éducation nationale, Ville, etc.)
1992
(loi Joxe, du 4 janv.)
10 mois
16 mois pour la coopération, y compris le VSNE ;
20 mois pour les objecteurs de conscience ;
report autorisé entre 18 et 27 ans
1996
engagement volontaire possible pour un service national de 9 à 25 mois dans la défense, la solidarité, la coopération internationale ou humanitaire ;
préparation du rendez-vous citoyen, pour permettre aux jeunes une prise de conscience de leur appartenance à une même communauté, caractérisée par la volonté de vivre ensemble et de partager des valeurs communes (source : Sénat)
1997
(loi du 8 nov.)
début de la professionnalisation de l'armée
1998
(3 oct.)
création des journées d'appel de la préparation à la défense (en 2000 pour les filles)
1999
recensement des jeunes filles & garçons à l'âge de 16 ans
2000
loi du 14 mars 2000 relative au volontariat civil
2001
(communiqué du 27 juin )
supprimé
arrêt des incorporations ;
création d'une force de projection européenne (dans le cadre de l'OTAN)
2003
5 jours
1e janvier : suspension effective du service national ;
création du rendez-vous citoyen pour les filles
2006
minimum 6 mois
loi du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances créant un nouveau 'service civil volontaire' (titre V, art. 52) (décret d’application du 12 juillet 2006).

décorations militaires

la médaille de Sainte Hélène

"Elle a été créée en 1857 par Napoléon III pour récompenser les 390.000 soldats encore vivants en 1857 ayant combattu pendant les guerres de l'Empire de 1792 à 1815" (***)

Pour trouver des informations sur les militaires qui l'ont reçue, un site qui lui est dédiée permet par le biais d'une base de données de combler le trou laissé par les archives qui lui étaient propres au niveau national, détruites à Paris en 1871 et de faire état des ressources disponibles dans toutes les Archives Départementales. Cette base de données est réalisée dans un but généalogique.

autres médailles

Les médailles propres à la Guerre de 14-18 sont à voir à cette page dédiée

mes sources

http://www.nithart.com/servmifr.htm
http://www.herodote.net/histoire09053.htm
http://www.defense.gouv.fr/sites/sga/votre_espace/jeunes_et_japd/japd/historique_de_la_conscription http://fr.wikipedia.org/wiki/Conscription
http://fr.wikipedia.org/wiki/Service_militaire_en_France
http://www.stratisc.org/Klein_Klein-Reforme%20politique_10.html
http://www.fdn.fr/~rebours/armee.htm
http://site.voila.fr/collectionarme/recrutement.htm
http://www.senat.fr/rap/l96-231/l96-2318.html
http://www.miljeep.com/modules/news/article.php?item_id=278
http://hsgm.free.fr/sto.htm
http://www.ac-rennes.fr/pedagogie/hist_geo/ResPeda/paix/servicemilitaire.htm
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/service-civil/chronologie.shtml http://www.anciencombattant.com/article.cfm?id=101740
http://www.geneafrance.org/rubrique.php?page=militaire
http://www.de-cujus.com/gene_des/registre_mat.html
http://www.mutuelleepargneretraite.com/rubrique.php3?id_article=376
http://web.notretemps.com/mer/index.php3?part=P2#
http://www.defense.gouv.fr/sga/content/download/46308/460252/file/trn_-
_liste_des_operations_concernees_pdf_sga_dsprs_liste_operations_droits_trn.pdf

pour mémoire (sites non utilisés ici)

mémoire des hommes ==> http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/
http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article406

bibliographie & webgraphie

- L'armée
Revue française de généalogie n° 78, fév. mars 1992

- La conscription, d'hier à aujourd'hui
Centre d'études d'histoire de la Défense, cahier n° 15
accessible en ligne (consulté le 5 octobre 2009)
Il s'agit des actes du débat organisé le 8 mars 2000

- le ban et l'arrière ban au XVIe s.
dossier Gé-Magazine "Comment lire les archives XVIe-XVIIe s." n° 6, juillet 1988, p. 8 et 9

- La captivité, histoire des prisonniers de guerre français 1939-1945
Yves Durand, 1982

- Histoire de la captivité des français en Allemagne
Pierre Gascar, Gallimard, 1967

- Les sources militaires dans les archives de l'armée de terre
Archives de l'Armée de terre - Gé Magazine ou RFG (?) (date perdue) p. 33 & s.

lieux ressources

- Archives Nationales,
Les archives administratives du Ministère de la guerre délivrent des extraits des états de ervice. Consulter les importantes séries généalogiques du Département des manuscrits à la B. N (source : J. Meurgey de Tupigny, p. 19)

- Service historique de l'armée de terre
notamment l'historique du régiment et le journal de marche (indiquer le n° de l'unité)

- Archives Départementales
registres des matricules, série R

- librairies spécialisée dans l'histoire militaire (ex. librairie Petitot à Paris)


NOTES


Pour certains tous les moyens sont bons pour échapper à la conscription :
- se marier (mariage blanc ou réel)
- avoir un enfant (car en 1809 le mariage ne protège plus) d'où quelque conséquence sur la natalité
- changer d'identité en s'appuyant par exemple sur une confusion d'identité rendue possible par un prénom
- changer de résidence et "oublier" de déclarer le jeune concerné (mais attention en cas de contrôle)
- simuler une maladie ou un handicap
- se mutiler (doigts, dents...)
- exercer un métier nécessaire à l'effort de guerre
- se faire embaucher par un agriculteur ou un artisan qui accepte de cacher le jeune (risque de dénonciation)
- fuir avant l'incorporation (la désertion est punie de peine de mort)
source : la Gazette Web (retour)

Les numéros :
plus les numéros s'élèvent plus on a de chance d'avoir un "bon" numéro, celui qui permet d'échapper au service militaire
(retour)

exemptions prévues par la loi de 1818 (source : site http://www.de-cujus.com/gene_des/registre_mat.html)

- Une taille infèrieure à 1 m 57.
- L'aîné d'orphelins de père et de mère.
- Fils unique, ou aîné des fils, ou à défaut le petit-fils ou l'aîné des petits-fils d'une veuve, d'un père aveugle, ou d'un vieillard septuagénaire.
- Le plus âgé de deux frères désignés par le tirage.
- Celui dont le frère sera sous les drapeaux ou décédé en activité.
(retour)

sur la page consacrée au service militaire sur le site de l'Académie de Rennes, il est précisé

Tous les Français sont astreints au service de 5 ans entre 20 et 25 ans.
Ils forment 5 classes et, selon les besoins de la guerre – et lors des campagnes napoléoniennes, ils sont importants -, chaque année ils y a une ou plusieurs classes appelée(s) sous les drapeaux.
Lorsque la situation militaire de l’Empire se dégrade, il y a rappel des classes libérées et anticipation de l’appel des classes futures (les jeunes de 18 ans ).
(retour)

service civil militaire
Tout jeune accomplissant au jour de la publication du présent décret un service civil volontaire dans le cadre de dispositifs agréés de droit se voit délivrer à l'issue le brevet de service civil volontaire mentionné à l'article D. 121-32 du Code de l'action sociale et des familles, si la durée totale de son engagement est d'au moins six mois.
(retour)

plaques d'identification
Elles ont été créées en 1881. Elles sont en maillechort.
De 1881 à 1918 elles mesuraient 35 mm de long et 25 mm de large.
A partir de 1917 chaque militaire en avait alors deux dont une obligatoirement au poignet.
A partir de 1918 elles mesuraient 42mm de long et 34mm de large.
Pour en savoir plus, voir cette page (qui est ma source) (retour)

(*) ban & arrière ban, source : commentaire d'un texte relatif à la comptabilité du ban et arrière ban de Blois en 1545, intitulé "le ban et l'arrière ban au XVIe", in dossier Gé-Magazine "Comment lire les archives XVIe-XVIIe s." n° 6, juillet 1988, p. 8 et 9 (retour au texte)

(**) troupe auxiliaire, source : Revue française de Généalogie (RFG) n° 76, oct./nov. 1991 réponse par P. Chevrier à la Q 2163 "sergier, soldat provincial", p. 18 (retour au texte)

(***) médaille de Ste Hélène : définition trouvée sur le site qui lui est dédié (retour au texte)

 


MAJ samedi 9 février, 2013

Merci de passer par le blog...