PIXIS

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Pixis, propos juridique

Ce site est une page personnelle réalisée par Geneviève Le Blanc.
Si vous êtes cité et que vous souhaitez une modification ou une suppression de mention, merci de me contacter sur le blog car je suis et webmestre et rédactrice en chef... étant la seule responsable de ce site ;-)

© COPYRIGHT

J'aime la citation de Sir Tim Berners-Lee "The power of the Web is in its universality. Access by everyone regardless of disability is an essential aspect" parce que chaque page présente sur la Toile apporte sa pierre à la richesse d'Internet.

Le Web est comme une immense bibliothèque virtuelle où aller à la pêche à l'information et à la culture. Et au délassement, pourquoi pas... C'est une partie de mon métier d'aller à la quête aux informations, j'en connais bien toute la richesse. J'en connais aussi les pièges.

Ainsi, plus peut-être que dans une bibliothèque classique, cette liberté de s'appuyer sur telle partie de page, sur telle information extraite n'est possible que par le respect mutuel du travail des uns et des autres. Pour mieux faire face à un pillage trop facile.

En conséquence, en cas de non respect de cette information d'origine, il n'y a pas opposition à la liberté du web et le fait que l'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. C'est au contraire pour mieux lutter en faveur de la liberté sur Internet.

C'est pourquoi des infos extraites de ces pages peuvent être mises sur un site personnel, sous réserve comme pour n'importe quel travail intellectuel
==> de préciser leur source et de faire un renvoi sur l'url de ce site <http://www.pixis.org>. Me le signaler ne pourrait que me faire plaisir :-)
==> de tenir compte des sources citées,
==> que les citations soient brèves

Pour toute utilisation à objet commercial, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier sans autorisation expresse de PIXIS constitue une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur.

Les photos
Elles sont toutes ma propriété.
Lorsque ce n'est pas le cas, leur auteur est signalé (ce qui veut dire que j'ai eu l'autorisation)
Vous pouvez réutiliser celles dont je suis l'auteur en tenant compte des deux paragraphes ci-dessus et sous réserve d'un bon usage.
Pour les autres, vous aurez à vous conformer aux règles en la matière (i.e. demander l'autorisation à leurs auteurs respectifs).

Comment mieux conclure qu'en citant l'article 11 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 aout 1789 : La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi ?

BUTINAGE d'INTERNAUTE

Le principe même d'une bonne information est de respecter le droit d'auteur. Il va sans dire que ce principe a été appliqué à ce site : j'ai mis en italique mes citations et indiqué leurs auteurs.
Toutefois, si malgré ma vigilance, vous détectez un clipart ou une citation qui vous appartiendrait sans les informations nécessaires, merci de me le signaler, je ferai aussitôt les rectifications que vous souhaiteriez.

Les fenêtres des sites liés sont ouvertes en dehors des pages de PIXIS afin qu'il ne puisse y avoir de méprise.
Tous les liens sont établis de bonne foi, sans que je puisse être tenue pour responsable de changements ou de dysfonctionnements sur ces sites ou des inexactitudes écrites.
J'ai naturellement signalé le lien et demandé l'autorisation chaque fois que possible et établi une liste de ceux qui ont répondu à ma demande ou qui accordent une autorisation préalable indiquée sur leur site.
En ce qui concerne les liens profonds (exceptionnels), les sites concernés ont été avertis selon la bonne étiquette du 'Net'. Certains peuvent être en attente de réponse.
Pour les liens sur les pages d'accueil de sites personnels, le signalement du lien a été fait aux webmestres concernés afin qu'ils puissent signaler leurs désaccords. Certains prennent la peine de répondre.
Pour ce qui concerne les pages de sites publics (Ministères, J0...), le signalement est fait lorsque le webmestre demande expressement qu'on lui demande l'autorisation. (A titre d'exemple de ce type, voir le site de l'Ursaff, curieusement draconien sur le sujet).

REGLES TECHNIQUES

Je me suis efforcée de respecter quelques règles techniques de base régissant les pages web.
Ce site est optimisé pour Mozilla Firefox ... pas encore aussi parfaitement que voulu, mais...
Car comme vous le savez, Explorer fait des siennes : même si votre présentation sous Firefox vous paraît bien, la visibilité sous Explorer peut être fantaisiste. D'ailleurs sur le sujet, je vous propose de lire la comparaison entre les deux sur une page très instructive.

Toute remarque sur une amélioration à apporter sera la bienvenue.

CNIL

Ce site ne contient pas de bases de données nominatives et n'enregistre aucun renseignement d'aucune sorte sur ses visiteurs ; il n'y a donc pas lieu de demander une autorisation préalable à la CNIL.
Mais si vous n'étiez pas de cet avis, merci de bloguer.

MAJ lundi 26 mars, 2007